Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU "COMTESSE DU PARC"
Numéro de dépôt :
1650360
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2000
Présentation de la marque CHATEAU "COMTESSE DU PARC"
Déposée le 11 juillet 1990 par ANNEY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU "COMTESSE DU PARC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU "COMTESSE DU PARC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU "COMTESSE DU PARC" est expirée depuis le 11 juillet 2000.
ANNEY Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34